L'Atelier de Gaelle & Arnaud

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Ce site est édité par : L'atelier de Gaelle et Arnaud

Adresse :
101 chemin des Rosselieres - 38 260 Pommier de Beaurepaire - France
France (métropolitaine)

Téléphone : {1} +33.777461528

Numéro d'immatriculation légal : SIRET n° 851 239 186 00014

Directeur de la publication : PELLETIER Gaelle

L’atelier de Gaelle et Arnaud se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. Il est ainsi recommandé de vous référer régulièrement à ces mentions légales afin de vous informer de la dernière version en date.

La conception, la forme, le titre et l'ensemble des éléments contenus sur le site latelier-de-gaelle-et-arnaud.com, dénommé ci-après « L’atelier de Gaelle et Arnaud » est protégé au titre du droit d'auteur.

 

Droit d’Auteur

Tous les textes, descriptions d'articles, contenu et photographies sont la propriété de L’atelier de Gaelle et Arnaud. L’atelier de Gaelle et Arnaud n'autorise ses visiteurs à copier électroniquement et à imprimer sur support papier ces éléments que dans le seul but de préparer leurs achats et pour passer une commande à L’atelier de Gaelle et Arnaud. Toute autre utilisation d'éléments du site de L’atelier de Gaelle et Arnaud, y compris la reproduction dans des buts autres que ceux susmentionnés, la modification, la diffusion, l’exploitation ou la re-publication, sans l'autorisation écrite préalable de L’atelier de Gaelle et Arnaud est strictement interdite et constitutive.

 

 

Confidentialité et données personnelle

Toutes les informations et données personnelles collectées sur le site de L’atelier de Gaelle et Arnaud sont nécessaires à la facturation et la livraison des achats mais restent strictement confidentielles. L’atelier de Gaelle et Arnaud s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses acheteurs à un tiers, excepté s’il y est contraint par une autorité judiciaire ou par la loi.

L'utilisateur reste seul responsable de la protection de ses données de connexion (identifiant et mot de passe). L’atelier de Gaelle et Arnaud ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect causé par une mauvaise utilisation du profil de l'utilisateur, par lui-même ou par un tiers

L'acheteur dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données qui le concernent (Article 34 de la loi "Informatique et Libertés") qu'il peut exercer auprès de L’atelier de Gaelle et Arnaud.

 

Pour se faire, il suffit d'en faire la demande par courrier électronique ou par courrier postal à :

Gaelle PELLETIER – 101 chemin des Rosselieres – 38260 Pommier de Beaurepaire - France

 

Le refus de l'acheteur de fournir des données nécessaires à sa commande aura pour conséquence l'impossibilité de procéder à la livraison des produits qu'il souhaiterait acheter et à l'annulation de ladite commande.

 

 

Archivage et preuves

L’atelier de Gaelle et Arnaud archivera les commandes sur un support fiable et durable de manière à constituer une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil. Les registres, conservés par L’atelier de Gaelle et Arnaud, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties

 

Condition d’utilisation du site L’atelier de Gaelle et Arnaud.

 

Droit applicable

Sur le site de L’atelier de Gaelle et Arnaud, tout contrat ou transaction est conclu entre L’atelier de Gaelle et Arnaud et le consommateur. Voir les conditions générales de vente pour d’avantage d’informations. L'utilisation du site de L’atelier de Gaelle et Arnaud implique l'acceptation sans réserve des présentes conditions.

 

 

Responsabilité

Le site de L’atelier de Gaelle et Arnaud est mis à la disposition des internautes gratuitement et sans aucune garantie par la micro-entreprise L’atelier de Gaelle et Arnaud, représentée par Mme Gaelle PELLETIER 

L’atelier de Gaelle et Arnaud n'a, pour toutes les étapes d'accès au site, du processus de commande, de la livraison ou des services postérieurs, qu'une obligation de moyen. La responsabilité de L’atelier de Gaelle et Arnaud ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages direct ou indirect (physiques, matériels ou autres) inhérents à l'utilisation du site ou du réseau internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifier de force majeure, conformément à la jurisprudence. L’atelier de Gaelle et Arnaud n'offre aucune garantie expresse ou implicite et exclue en particulier toute garantie concernant la disponibilité et la conformité des outils proposés sur le site, ainsi que du site lui-même, par rapport à l'équipement et à la configuration informatique de l'utilisateur. 

Dans la mesure de ce que la loi permet, ni L’atelier de Gaelle et Arnaud ni ses représentants ne peuvent être tenus responsables des dommages directs ou indirects, ceci incluant notamment toute perte de données, de revenu, de chance ou de profit, ainsi que toute demande émanant de tiers résultant de ou en rapport avec l'utilisation du site de L’atelier de Gaelle et Arnaud, l'information, le contenu, les éléments ou produits présentés sur ledit site. L’atelier de Gaelle et Arnaud se réserve le droit de couper à tout moment l'accès au site internet pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou d'administration.

 

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La présence d'hyperliens sur le site de L’atelier de Gaelle et Arnaud pointant vers des sites externes ne signifie pas pour autant que L’atelier de Gaelle et Arnaud exerce quelque contrôle que ce soit sur lesdits sites. De même, L’atelier de Gaelle et Arnaud ne saura assumer aucune responsabilité concernant l'utilisation de ces sites externes ou de leur contenu, ou concernant les dommages directs ou indirects résultants de l'utilisation de ces sites

 

 

Informations

 

Le Site Web « latelier-de-gaelle-et-arnaud.com » de L’atelier de Gaelle et Arnaud appartient et est géré par :

 

Gaelle et/ou Arnaud Pelletier – 101 chemin des Rosselieres – 38 260 Pommier de Beaurepaire – France

Contact : latelierdegaelleetarnaud@gmail.com 

Micro-Entreprise – N° SIRET 851 239 186 00014

 

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SARL E-monsite
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